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Il faut un document qui prouve que la moto est bien à vous ou qu'elle est en régle .
Carte grise ou autre

Les papiers de la mienne sont en Japonais !!

J'attendais le moment avec impatience, la seule chose qu'on arrive à déchiffrer, c'est les N°s du châssis !!
(Je me l'étais réservé pour les magasins bleus, mais bon ...)

ya ya ya ... ça se corse ... la mienne est un châssis étranger acheté sur un paddock européen en fin de saison sans moteur ... un poignée de mains et deux/trois litres de moules plus loin

Papier on oublie, carte grise on oublie, ... si quelqu'un a une idée ? je prends



une question, si je la déclare et obtiens le certificat là DECLARATION D’ACQUISITION, VENTE, CESSION OU DESTRUCTION DE CERTAINS ENGINS MOTORISES NON SOUMIS A RECEPTION (Article L.321-1-2 du code de la route ; décret n°2008-1455 du 30 décembre 2008) est-ce que c'est suffisant ?

Oui , je dirai même plus , c'est parfait

il y a eu l'an dernier , un problème sur un circuit , les flics ont débarqués et une machine n'appartenait pas a son pilote Donc maintenant il faut prouver qu'elle nous appartient.


Didier , sur ton papier on peut lire ton nom ?

Ben non, c'est un achat LBC comme le reste de la machine !!

william38 a écrit:

Il faut un document qui prouve que la moto est bien à vous ou qu'elle est en régle .
Carte grise ou autre

je pense que j'aurai le meme problème avec 2 cadres acheter en Allemagne pour l'un j'ai une facture d'achat a mon nom du cadre mais les papiers restent au nom de l'ancien proprio.Pour le second j'ai un certificat de vente et papiers toujours Allemand....je ne sais pas si ça passe ?

tout document ou est inscrit ton nom est bon !

william38 a écrit:

tout document ou est inscrit ton nom est bon !

bon ben ça me rassure alors!

Au passage on est 10 sur la liste VMA allez !!!!!!!!!!!!!
mes photos sont sur le site

Ça va posez des problèmes

T'as pas de papier Jeannot ?

A mon humble avis, un document, quelqu'il soit, de pouvoir justifier la propriété de la moto doit suffir.
Facture d'achat ou autre, certificat de cession. Les motos importées ont bien un document des douanes.

Les machines complètes oui, pas les pièces détachées qui on changé N fois de mains !!!!

On est une fois encore plus royaliste que le roi

THE PEPERE a écrit:

A mon humble avis, un document, quelqu'il soit, de pouvoir justifier la propriété de la moto doit suffir.
Facture d'achat ou autre, certificat de cession. Les motos importées ont bien un document des douanes.

Avec la moto, mon vendeur anglais m'a juste donné le certificat MOT et acte de cession (anglais)...

That's all

Je parlais de motos complètes. Après, comme je dis, pour moi c'est la première année en VMA et je ne pense pas avoir la science infuse. Je comprends bien que tu ne va pas pouvoir justifier de la provenance d'une pièce achetée à la bourse de Tataouine Les Eaux ou autre. Il faudrait peut-être voir le règlement pour les autres catégories!

Je viens de consulter le site VMA et aucun réglement 2013 n'est disponible pour aucune des catégories, donc attendons

Je peux pas m’empêcher...
Je suis en train de remplir la fiche administrative ( Ou le diamètre des disques ainsi que la taille des pneus a changé ..), et j'ai vu qu'elle s'intéressait (Dans ce cas vu que je suis en retard) aux non voyants et les distraits !! C'est écrit sur le site !!

Si les distraits communiquent avec les autistes, j'imagine le merdier qui va en sortir ...

Oui , c'est le genre de réflexion de Christian , faut pas faire gaffe , mais ça sera un sujet abordé de vive voix le jour venu .

Pour les justifs de propriété de vos bréles, tout est bon...

De toute façon, il faut les déclarer à l'état si vous n'avez pas de CG. Vous aurez en échange un numéro et un papier prouvant votre propriété, ou au moins votre responsabilité vis à vis de la moto. La seule couille, c'est qu'il faut le faire en préfecture.

Sinon un v5 anglais avec un certificat manuscrit c'est bon.

Pour le japonais, je suis pas calé...

william38 a écrit:

Oui , c'est le genre de réflexion de Christian , faut pas faire gaffe , mais ça sera un sujet abordé de vive voix le jour venu .

Tu me rassures. J'étais un peu attristé aussi de voir le ton employé pour souhaiter la bienvenue aux participants d'une nouvelle catégorie !

Cylindratrou a écrit:

Je peux pas m’empêcher...
Je suis en train de remplir la fiche administrative ( Ou le diamètre des disques ainsi que la taille des pneus a changé ..), et j'ai vu qu'elle s'intéressait (Dans ce cas vu que je suis en retard) aux non voyants et les distraits !! C'est écrit sur le site !!

Si les distraits communiquent avec les autistes, j'imagine le merdier qui va en sortir ...

+1000

Halte au feu, pour les documents du véhicule,la déclaration en prefecture suffit.

"Le certificat cerfa 13853*.1 est acceptable" Réponse d'Evelyne.

Une épine de moins !!

Cylindratrou a écrit:

Halte au feu, pour les documents du véhicule,la déclaration en prefecture suffit.

"Le certificat cerfa 13853*.1 est acceptable" Réponse d'Evelyne.

Une épine de moins !!

Mais c'est possible de faire une déclaration pour une machine qu'on possède depuis plusieurs année?
on ne va pas nous chercher des poux dans la tête après ça?

Je suis dans ce cas, cela ne va pas me gèner.

Regardes les infos demandées, je suis à peu près sûr que si c'était une machine "égarée" cela passerai tout de même.
C'est vraiment trop simple pour s'en passer. Par contre, pour la remettre sur la route, je pense que c'est plié !!

En principe aucun probléme . Gilles a passé des motos sans avoir aucun document .

Salut,
la déclaration sur le site du gouv. est facile à remplir et sans aucun problème de paperasse, on ne vous demande RIEN !

On reçoit le document officiel par retour de courrier. Ensuite, si vous voulez faire comme ils disent, vous gravz le numéro attribué sur le cadre et vous vous faites une plaque d'mmat. bleue avec ledit numéro.

Par contre ce n'est en AUCUN CAS un titre de propriété, c'est écrit sur le document. Mais vous êtes en règle.

Ceci a été fait à l'origine pour essayer de répertorier les mini motos des "jeunes défavorisés des quartiers" qui font les cons avec toute la journée. Ce sont les seuls qui ne l'ont pas fait.....